Adhésion de Plaine Commune au cercle des partenaires de Cerisy

Adhésion de Plaine Commune au cercle des partenaires de Cerisy

Bureau délibératif jeudi 2 décembre 2010   La communauté d’agglomération Plaine Commune a toujours sollicité des acteurs de différentes provenances : universitaires, chercheurs, sociologues, architectes, économistes, philosophes afin d’éclairer ses décisions et ses choix.   Dans cette même lignée, il est proposé que la communauté d’agglomération...

“Expérimentation Éco-Habitat 2010” demande de subvention auprès de la Fondation de France

“Expérimentation Éco-Habitat 2010” demande de subvention auprès de la Fondation de France

Bureau communautaire du 9 décembre 2010   La Fondation de France recherche des porteurs de projet souhaitant participer à une expérimentation d’éco réhabilitation ou éco construction d’habitat groupé (ou semi-groupé) à caractère social, touchant des ménages à faibles ou très faibles revenus et impliquant les bénéficiaires. Dans le cadre de l’élaboration du...

Politique de coopération “Eau et assainissement” de Plaine Commune

Politique de coopération “Eau et assainissement” de Plaine Commune

Bureau communautaire du 9 décembre 2010 Rappel du contexte de la coopération décentralisée eau-assainissement Le conseil communautaire du 13 avril 2010 a : – approuvé le principe d’une mise en œuvre de la loi Oudin et de l’affectation annuelle d’une enveloppe financière de 45 000 euros [1] aux projets de coopération décentralisée dans le domaine de l’eau...

Demande d’introduction de réduction tarifaire sur des critères écologiques dans les parkings de Plaine Commune

Demande d’introduction de réduction tarifaire sur des critères écologiques dans les parkings de Plaine Commune

Conseil communautaire du 23 novembre 2010 A l’occasion du vote de la délégation de service public pour la gestion du parking Marché du centre à Aubervilliers, Dominique CARRÉ a suggéré au conseil de travailler sur la possibilité d’introduire des réductions tarifaires dans les parkings de Plaine Commune pour les véhicules écologiques. Toujours sur la même idée,...

Débat d’orientation budgétaire – prendre en compte le désengagement de l’État dans le financement des maisons de l’emploi

Débat d’orientation budgétaire – prendre en compte le désengagement de l’État dans le financement des maisons de l’emploi

Conseil communautaire du 23 novembre 2010 A l’occasion du Débat d’orientation Budgétaire (DOB), Francis MORIN est intervenu pour faire part de son inquiétude face au désengagement de l’État des Maisons de l’emploi et des conséquences que cela pouvait avoir pour les habitants de Plaine Commune. Francis MORIN a profité du DOB pour faire part à l’assemblée de son...

Dette budgétaire – renouvellement de la prudence face aux produits structurés et demande d’introduction de clause morale

Dette budgétaire – renouvellement de la prudence face aux produits structurés et demande d’introduction de clause morale

Conseil communautaire du 23 novembre 2010   Suite à la présentation du rapport sur la dette communautaire, Michel BOURGAIN est intervenu pour appeler les conseillers communautaires à la prudence sur les 11% de la dette qui repose sur des produits structurés (potentiel « emprunts toxiques ») non normés par la charte de bonne conduite....

Débat d’orientation budgétaire – désengagement de l’État et mise à l’honneur de l’Agenda 21

Débat d’orientation budgétaire – désengagement de l’État et mise à l’honneur de l’Agenda 21

Conseil communautaire du 23 novembre 2010   Michel BOURGAIN est intervenu à l’occasion du débat d’orientation budgétaire (DOB) pour dénoncer le désengagement de l’État et souligner la mise à l’honneur dans le rapport au conseil des démarches de développement durable comme exemples à suivre. Michel BOURGAIN a, tout d’abord, précisé qu’il adhère sur le fond...

Bilans financiers des projets d’aménagement – Attention aux dérapages des déficits

Bilans financiers des projets d’aménagement – Attention aux dérapages des déficits

Conseil communautaire du 23 novembre 2010   A l’occasion du vote annuel des différents CRACL (compte rendu d’activité à la collectivité locale) des ZAC (Zone d’Aménagement Concerté), Michel BOURGAIN est intervenu pour exprimer les inquiétudes qui existent sur les forts déficits de plusieurs ZAC et leur coût pour Plaine Commune. Sur les 19 CRACL d’opération...

Plaine Commune Habitat, un engagement de plus en plus important pour l’environnement

Plaine Commune Habitat, un engagement de plus en plus important pour l’environnement

Conseil communautaire du 19 octobre 2010   A l’occasion de la présentation du rapport d’activité 2009 de Plaine Commune Habitat (PCH), Michel BOURGAIN s’est félicité de la prise en compte de plus en plus importante de la question environnementale au sein de l’office. Ainsi, il a souligné, au delà des constructions neuves, l’engagement de PCH dans la...

La biodiversité de la friche Condroyer à Saint-Denis préservée

La biodiversité de la friche Condroyer à Saint-Denis préservée

Conseil communautaire du 19 octobre 2010 Lors de la présentation du projet d’aménagement du square Condroyer à Saint-Denis, Dominique CARRE s’est félicité de l’attention particulière de ce projet à la préservation de la biodiversité du site. En friche depuis plusieurs années, ce site est un ilot de verdure à Saint-Denis. Le projet d’aménagement maintient un...

Les conseillers Verts s’opposent à l’implantation d’un immeuble à grande hauteur à St-Denis

Les conseillers Verts s’opposent à l’implantation d’un immeuble à grande hauteur à St-Denis

Conseil communautaire du 29 juin 2010   Dominique Carré, président du groupe et Michel Bourgain vice-président à l’Ecologie urbaine sont intervenus lors du Conseil Communautaire du 29 juin pour indiquer que la construction de tours était anti- écologique et ne s’inscrivait pas dans un développement durable de notre territoire. Ils ont rappelé que cette...

Débat autour de l’augmentation de la TEOM

Débat autour de l’augmentation de la TEOM

Conseil communautaire du 13 avril 2010   À l’occasion du vote de la fixation du taux 2010 de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM), plusieurs questions ont été posées sur l’évolution de cette taxe et plus généralement sur les déchets. Stéphane Peu a d’abord résumé les propositions faites par le conseil et le bureau communautaire : 1) élaborer...

Réforme de la taxe professionnelle affaiblie l’autonomie des collectivités et pénalise les ménages

Réforme de la taxe professionnelle affaiblie l’autonomie des collectivités et pénalise les ménages

Conseil communautaire mardi 13 avril 2010   À l’occasion du vote de la fixation des taux 2010 de la cotisation foncière des entreprises (CFE) [1], Michel BOURGAIN est intervenu pour rappeler les conséquences sur l’autonomie des collectivités territoriales de la réforme de la taxe professionnelle. Michel BOURGAIN a, tout d’abord, réagi à la position de...

Engagement de Plaine Commune dans des actions de coopération décentralisée dans le domaine de l’eau et de l’assainissement

Engagement de Plaine Commune dans des actions de coopération décentralisée dans le domaine de l’eau et de l’assainissement

Conseil communautaire mercredi 14 avril 2010   Proposition de mise en application du 1% solidaire (Loi Oudin) Par la loi Oudin, les collectivités locales qui ont la compétence eau et/ou assainissement peuvent désormais utiliser en plus de leur budget général, jusqu’à 1% de leur budget annexe de l’eau potable et, séparément, de celui de l’assainissement...