Moratoire sur les antennes relais sur Stains

Moratoire sur les antennes relais sur Stains

Mercredi 21 avril 2010   Le Conseil municipal de Stains a voté un moratoire sur l’installation d’antennes relais sur l’ensemble de la ville dans l’attente des résultats de l’expérimentation de la limitation de l’exposition à 0,6 volt/m sur le territoire de Plaine...

Débat autour de l’augmentation de la TEOM

Débat autour de l’augmentation de la TEOM

Conseil communautaire du 13 avril 2010   À l’occasion du vote de la fixation du taux 2010 de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM), plusieurs questions ont été posées sur l’évolution de cette taxe et plus généralement sur les déchets. Stéphane Peu a d’abord résumé les propositions faites par le conseil et le bureau communautaire : 1) élaborer...

Réforme de la taxe professionnelle affaiblie l’autonomie des collectivités et pénalise les ménages

Réforme de la taxe professionnelle affaiblie l’autonomie des collectivités et pénalise les ménages

Conseil communautaire mardi 13 avril 2010   À l’occasion du vote de la fixation des taux 2010 de la cotisation foncière des entreprises (CFE) [1], Michel BOURGAIN est intervenu pour rappeler les conséquences sur l’autonomie des collectivités territoriales de la réforme de la taxe professionnelle. Michel BOURGAIN a, tout d’abord, réagi à la position de...

Engagement de Plaine Commune dans des actions de coopération décentralisée dans le domaine de l’eau et de l’assainissement

Engagement de Plaine Commune dans des actions de coopération décentralisée dans le domaine de l’eau et de l’assainissement

Conseil communautaire mercredi 14 avril 2010   Proposition de mise en application du 1% solidaire (Loi Oudin) Par la loi Oudin, les collectivités locales qui ont la compétence eau et/ou assainissement peuvent désormais utiliser en plus de leur budget général, jusqu’à 1% de leur budget annexe de l’eau potable et, séparément, de celui de l’assainissement...

Conférence débat sur le bruit

Conférence débat sur le bruit

Mardi 25 mai 2010 à 18h30   Salle Aube Espace Paul Eluard à Pierrefitte-sur-Seine